Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Mimissicône
Mme. VARVARA BAGAULT M. MICKAEL BAGAULT
Numéro de dépôt :
4142731
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Mimissicône
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par madame VARVARA BAGAULT et monsieur MICKAEL BAGAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Mimissicône »
Les déposants sont madame VARVARA BAGAULT domicilié(e) 39 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et monsieur MICKAEL BAGAULT domicilié(e) 39 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICKAEL BAGAULT domicilié(e) 39 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. VARVARA BAGAULT - 39 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. MICKAEL BAGAULT - 39 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. MICKAEL BAGAULT - 39 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 28 juillet 2016 - Rejet total n°675265 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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